Déposée le 31 janvier 2005 par la société TEAM PLUS S.A au capital de 40.000 Euros
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « P'TITE NANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est la société TEAM PLUS S.A au capital de 40.000 Euros domicilié(e) 13, avenue de Témara,78400 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 532 821 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FOIN – BULICH Maître Emilia BULICH domicilié(e) 4, rue Brunel,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque P'TITE NANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340134.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TITE NANA est expirée depuis le 31 janvier 2015.
TEAM PLUS S.A au capital de 40.000 Euros a également déposé les autres marques suivantes : INTERLUDE
TEAM PLUS S.A au capital de 40.000 Euros - 13, avenue de Témara,78400 SAINT GERMAIN EN LAYE - 78400 - France - SIREN 348532821
SCP FOIN – BULICH Maître Emilia BULICH - 4, rue Brunel,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Joaillerie, bijouterie, pierre précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, monnaies, objets d'art en métaux précieux, coffrets ou boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts à verre de montre, porte-clefs de fantaisie. Cuir et imitations cuir ; peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Tissus, couverture de lit et de table, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain (à l'exception de l'habillement). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises, vêtements en cuir ou en imitation cuir, ceintures (habillement), fourrures (vêtements), gants (habillement), foulard, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plages, de ski ou de sport, couches en matières textiles, sous-vêtements.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "P'TITE NANA"
